Je viens de répondre à Ludo en MP concernant des achats à l'étranger. Comme je pense que çà peut servir à tout le monde, je vous recopie ici ma prose:
Droits et taxes de douane import pour les commandes faites à l'étranger
A noter que ceci n'est valable que pour les achats hors Communauté Européenne (pour rappel à partir de 2021, çà concernera aussi l'Angleterre).
Tout d'abord, vous réglez habituellement la facture de vos figs mais aussi les frais de port.
Les frais de port ne sont que le transport pur, pas les droits et taxes de douane.
Au niveau de a loi, les particuliers sont soumis aux mêmes contraintes que les entreprises. Si ils achètent hors de la Communauté Européenne, ils doivent acquitter les droits et taxes de douane.
Ce qu'il faut savoir c'est que les colis sont généralement transportés par des sociétés de courrier express comme DHL ou Chronopost. Ces sociétés ont des accords avec la douane pour bénéficier de procédures douanières allégées afin de ne pas ralentir leur acheminement de colis. A savoir aussi, que c'est la même chose si le colis est livré par la Poste.
En raison de ces procédures allégées, certains colis ne passent pas par la case dédouanement. Pour les critères, c'est relativement aléatoire mais généralement plus le montant est élevé, plus il y a de risques de devoir acquitter les droits et taxes. Mais j'ai déjà eu une commande de 350 USD qui est passée à travers.
Quand on commande à l'étranger, il faut prendre en compte les droits et taxes dans son budget. Si au final vous les payez, pas grave vous aviez prévu le coup. Si vous ne payez pas, tant mieux, jackpot.
Maintenant, comment sont calculés les droits et taxes de douane.
Nos figurines et jeux de société sont rangées dans la catégorie jouets, à ce titre les droits de douane sont de 0% (il faut bien que les jouets ne soient pas trop chers pour pouvoir les offrir aux gamins, pour l'anecdote, sur certains produits les droits de douane peuvent monter jusqu'à 25%) et la TVA de 20% (elle est calculée sur la valeur de la marchandise, du transport plus les droits de douane calculés juste avant).
A cela, il faut ajouter les frais de gestion du dossier par l'expressiste. Il y a chez lui un gars qui a pris votre colis et la facture, rempli des documents et calculé le montant des droits et taxes. Éventuellement, il a aussi dû faire inspecter le contenu du colis par la douane si celle-ci l'a demandé (ce que je viens de décrire correspond à mon boulot dans la vraie vie sauf que moi c'est par conteneurs entiers et pas des petits colis). Çà dépend des expressistes, mais on va dire qu'en général, leur intervention sera facturée autour de 15 EUR.
Donc en prenant un exemple:
Commande 210 USD + Frais de port 38 USD soit 248 USD.
Tout d'abord les USD vont être convertis en EUR à un taux de conversion fixé mensuellement par la douane (actuellement environ 0.90).
Donc le calcul sera basé sur une valeur de 248 USD x 0.90 = 223 EUR
Droits de douane: 223 EUR x 0% = 0 EUR
TVA: (223 EUR + 0 EUR) x 20% = 45 EUR
Intervention de l'expressiste = 15 EUR
TOTAL: 60 EUR
Lors de la livraison du colis, il faudra donc régler 60 EUR au livreur (à moins d'avoir eu la chance d'échapper à la douane).
Une méthode de calcul rapide approximative (vu que le taux de conversion est très proche de 1) serait: prendre le montant de la facture plus le transport, calculer 20% de cette somme, ajouter 15 EUR d'intervention et on obtient à quelques euros près la somme que l'on risque de payer.
Voilà, maintenant vous savez tout pour pouvoir estimer l'opportunité de commander à l'étranger. Si vous avez des questions, n'hésitez pas.
Achats à l'étranger
- Robert PLANT
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Achats à l'étranger
Quelques explications par notre JeromeP national, philatéliste, mais surtout travaillant dans l'import export ^^
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